Informations légales · mise à jour : 19 octobre 2026
Mentions légales
Site de démonstration. Sève & Soie est une entreprise fictive. Le site est réellement édité par le studio BeauSignal, dont les informations figurent ci-dessous. La dernière partie montre le modèle qu'utiliserait un vrai institut.
1. Éditeur du site
- Nom : Otmane Aiboud EI, nom commercial BeauSignal
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN : 819 327 545 (RCS Bordeaux)
- Adresse : à compléter
- Téléphone : 07 83 82 87 82
- E-mail : contact@beausignal.com
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Otmane Aiboud
2. Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : privacy@vercel.com — vercel.com.
3. Nature du site
Ce site présente un institut imaginaire pour illustrer le travail du studio BeauSignal. Nom, logo, coordonnées, équipe, soins, prix et disponibilités sont inventés. Le numéro de téléphone appartient à la plage 01 99 00 xx xx que l'Arcep réserve aux œuvres de fiction ; l'adresse e-mail utilise le domaine réservé « .example ». Toute ressemblance avec une entreprise existante serait fortuite. Le site n'est pas destiné à être indexé par les moteurs de recherche (balise et en-tête « noindex »).
4. Propriété intellectuelle
Les textes, l'identité visuelle et le code appartiennent à BeauSignal. Les photos d'illustration proviennent d'Unsplash (voir les crédits photos) et ne représentent ni l'institut ni son équipe. Les polices Cormorant Garamond et Jost sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le site.
5. Données personnelles et cookies
Aucun cookie ni traceur n'est déposé et aucun rendez-vous n'est transmis. Détails dans la politique de confidentialité.
6. Modèle pour un institut de beauté
Sur le site d'un vrai institut, cette page indiquerait :
- le nom de l'entrepreneur ou la dénomination de la société, sa forme juridique et son capital ;
- l'adresse de l'institut ou du siège, le téléphone et l'e-mail ;
- le numéro SIREN et l'immatriculation au Registre national des entreprises ;
- le numéro de TVA intracommunautaire ;
- le directeur de la publication et l'hébergeur ;
- la qualification professionnelle exigée pour l'activité d'esthétique (loi n° 96-603 du 5 juillet 1996, art. 16) ;
- le médiateur de la consommation compétent et les conditions de vente, cartes cadeaux comprises.